The Coca-Cola Export Corporation bureau de liaison à Alger, Algérie, ci-après dénommé («TCCEC») ainsi que Fruital s.p.a, l’embouteilleur autorisé de The Coca-Cola Company pour la région du centre de l’Algérie, sise : route nationale n°5, zone industrielle de Rouiba, Alger Algérie, ci-après dénommée («Fruital ») lancent un jeu sur la marque Schweppes® intitulé «Quel est votre moment Schweppes ?» ci-après dénommé («Le jeu»).

La participation au jeu est sans obligation d’achat et ouverte à toute personne physique qui le souhaite, aussi bien majeure que mineure. Tout participant doit résider dans les régions suivantes en Algérie : Alger, Tipaza, Boumerdes, Tizi Ouzou, Bouira, Blida, Djelfa, Bordj Bou Arréridj, Médéa, Ain Defla, Tamanrasset, Ghardaia, Laghouat. Les mineurs seront représentés par leurs représentants légaux conformément à la loi.

Toutefois, sont exclus du Jeu :

• les personnes morales.
• Les employés de TCCEC et leurs familles.
• Les employés de Fruital et leurs familles.
• Les agences Universal Média Seven UM7 Algérie et FP7 McCann Alger, le concepteur du site web Puls, MMC-Digital et par extension MMC/DDB, l’agence d’animation NCH ainsi que leurs employés et familles.
• Tout intervenant à la préparation du jeu y compris le Cabinet d’Huissier de justice (les employés et leurs familles).

Le Jeu débutera le 02 Novembre 2009 et durera jusqu’au 31 Décembre 2009 à minuit. Etant précisé que TCCEC et Fruital se réservent le droit d’avancer, retarder ou proroger la date de lancement, la durée ou le tirage au sort de ce Jeu en avisant à l’avance les consommateurs.

Sous réserve de la possibilité de prorogation mentionnée auparavant, les lots gagnants ne peuvent être retirés ou livrés au-delà du 31 Octobre 2010 à 16h00. Toute réclamation de lots gagnés après cette date sera rejetée, sans possibilité de demande de compensation à quelque titre que ce soit.

Si le Jeu venait à être arrêté ou suspendu, pour des raisons indépendantes de la volonté des organisateurs du jeu, ces derniers devront, dans la mesure du possible, en aviser au préalable les consommateurs par tout moyen de communication de l’arrêt du jeu.

Le Jeu vise à couvrir en Algérie, les régions suivantes : Alger, Tipaza, Boumerdes, Tizi Ouzou, Bouira, Blida, Djelfa, Bordj Bou Arréridj, Médéa, Ain Defla, Tamanrasset, Ghardaia, Laghouat.

Durant toute la période du Jeu, les participants seront invités à se connecter sur le site www.fruital.com et accéder au jeu « Quel est votre moment Schweppes » afin de prendre connaissance du principe du jeu, des modalités et des conditions de participation.

Le principe de participation à ce jeu se présente comme suit :

1. Le participant doit se connecter sur le site du jeu.
2. Le participant doit répondre à toutes les questions du Quizz proposé (6 questions) : il n’y a pas de bonnes ou de mauvaises réponses, la combinaison des réponses choisies renvoit vers le résultat du Quizz illustré par le « Moment Schweppes » correspondant.
3. Ensuite, le participant doit choisir une saveur Schweppes parmi les saveurs proposées.
4. Comme dernière étape, le participant doit remplir un formulaire d’inscription au tirage au sort disponible sur le site pour valider sa participation.

La même personne ayant participé au tirage au sort peut participer autant de fois qu’elle le souhaite sans impacter ses chances de gain, il sera décompté comme un seul candidat au tirage au sort.

Seize (16) participants seront tirés au sort pour gagner un cadeau de valeur comme indiqué à l’article 5.

Il n’existe pas de limites de participations. Il est entendu, que toute participation comportant des coordonnées incomplètes ou comportant des erreurs sera annulée.

Les participants mineurs devront obtenir l’autorisation de leur tuteur légal avant de pouvoir participer au Jeu.

Le tirage au sort aura lieu le 10 Janvier 2010 en présence d’un huissier de justice et la liste des gagnants sera publiée sur le site web de Frital (www.fruital.com). Les gagnants seront également contactés par Fruital ou un prestataire mandaté, afin de convenir d’un rendez-vous pour récupérer ou leur livrer le cadeau.

Seize (16) gagnants seront tirés au sort pour gagner les cadeaux suivants :

Gagnant n°1 : (premier nom tiré au sort) : un voyage pour deux (2) personnes à Marrakech (Maroc) Le séjour pour 2 personnes comprend : Vol aller/retour Alger/Casablanca, transferts aéroport/hôtel/ville de Marrakech, 7 nuits en hôtel 4 étoiles en formule demi-pension. Le gagnant a la possibilité d’offrir le voyage à une tierce personne de son choix dans le cas où le gagnant ne peut pas voyager.

Gagnants n° 2, n°3, n°4, n°5, n°6 : un week-end en thalassothérapie en Algérie Le gagnant a la possibilité d’offrir le séjour en thalassothérapie à une tierce personne de son choix dans le cas où le gagnant ne peut pas voyager ou que les soins ne soient pas indiqué dans son état de santé.

Gagnants n°7, n°8,n°9, n°10, n°11, n°12, n°13, n°14, n°15, n°16 : un lot gratuit de boissons Schweppes comme précisé dans le tableau suivant :

Marque	Nombre gagnants	Lot /gagnant	Emballage
Schweppes	10	360 Bouteilles (30 fardeaux)	Bouteilles PET 50cl

Il est entendu que le lot gagné de boissons Schweppes sera récupéré ou livré en 3 tranches, à raison de 120 bouteilles (10 fardeaux) tous les 3 mois (à fréquence trimestrielle):

• Trimestre 1 : de février 2010 à avril 2010
• Trimestre 2 : de mai 2010 à juillet 2010
• Trimestre 3 : de août 2010 à octobre 2010

Avec possibilité de cumuler les quotas dans le cas où les livraisons précédentes n’ont pas été effectuées pour quelque raison.

Les cadeaux gagnés ne peuvent être retirés ou livrés au-delà du 31 octobre 2010 à 16h00. Toute réclamation de cadeau gagné après cette date sera rejetée, sans possibilité de demande de compensation à quelque titre que ce soit.

Chaque participant gagnant pourra soit récupérer son lot, soit se faire livrer par fruital ou un prestataire mandaté contre signature d’un accusé de réception du lot gagné et remise du bulletin d’inscription pour les gagnants mineurs.

Pour les gagnants mineurs, le bulletin d’inscription pour mineurs proposé sur le site internet de Fruital devra être signé et légalisé par leur tuteur légal et le lot remis à ce dernier sous sa pleine et entière responsabilité.

Les cadeaux ne peuvent en aucun cas être échangés en espèces.

Voyage à Marrakech pour deux (2) personnes :

La valeur unitaire indicative du voyage à Marrakech pour 2 personnes est de 250 000 DA TTC valable un an à compter de la date de publication de la liste des gagnants sur le site web : www.fruital.com

Le séjour pour 2 personnes comprend : Vol aller/retour Alger/Casablanca, transferts aéroport/hôtel/ville de Marrakech, 7 nuits en hôtel 4 étoiles en formule demi-pension.

Le voyage ne comprend pas les repas et boissons libres, les assurances voyages (assistance/rapatriement/ annulation) et les dépenses personnelles.

Le gagnant sera seul responsable de l’accomplissement des formalités de douanes ou de police nécessaires à l’entrée sur le territoire marocain. La responsabilité des organisateurs ne pourra en aucun cas être retenue dans le cas où le gagnant se verrait refuser l’entrée sur le territoire marocain.

Le gagnant sera également responsable de la souscription de toutes assurances nécessaires à l’accomplissement du voyage.

Les organisateurs font appel à une agence de voyage agréée et exerçant en Algérie pour organiser le voyage du gagnant, une fois le voyage commandé et payé par les organisateurs, le gagnant traite directement avec l’agence de voyage pour organiser son séjour au Maroc dans la limite des places disponibles au moment qui sera choisi par le gagnant pour effectuer son voyage.

Week-end en thalassothérapie pour 2 personnes :

La valeur unitaire indicative du séjour de deux (2) jours en thalassothérapie pour deux (2) personnes est de 15 000 DA TTC valable un an à compter de la date de publication de la liste des gagnants sur le site web : www.fruital.com

Le gain du séjour de 2 jours en thalassothérapie ne comprend pas le transport, les repas et boissons libres ainsi que les dépenses personnelles.

Les organisateurs font appel à un organisme agréé et exerçant en Algérie pour organiser le séjour en thalassothérapie, une fois le séjour commandé et payé par les organisateurs, le gagnant traite directement avec l’organisme pour organiser son séjour en thalassothérapie dans la limite des places disponibles au moment qui sera choisi par le gagnant pour effectuer son séjour.

Lots gratuits de boissons Schweppes (10 gagnants) :

Les organisateurs du jeu offrent une garantie totale aux gagnants contre tous les vices probables qui peuvent entacher les lots gagnés.

Cette garantie s’opère jusqu’à la remise du lot gagné au participant gagnant sur le lieu indiqué au préalable par Fruital.

Les organisateurs et leurs affiliés déclinent toute responsabilité relative aux lots gagnés après leur remise aux gagnants.

Au gagnant de s’apercevoir des défauts qui peuvent entacher les lots gagnés remis en les examinant comme l’exigent les règles en usage. Faute de quoi il (le gagnant) est reconnu les avoir acceptés.

Fruital s’efforcera, dans la mesure du possible, de remettre aux participants gagnants des lots de boissons gagnés avec des dates de production récentes.

La durée limite de consommation des lots de boissons gagnés offertes est de 06 mois. Cette durée est comptée à partir de la date de fabrication. Les organisateurs et leurs affiliés déclinent toute responsabilité liée à toute consommation après la date limite de consommation (DLC) indiquée sur l’emballage de chaque bouteille.

Si le gagnant découvre un défaut pour lequel les organisateurs du jeu sont garants, il doit en aviser Fruital, qui sera tenue de lui remettre un lot de remplacement qui doit être garanti de la même manière et dans les mêmes conditions indiquées ci-dessus. Dans ce cadre, aucun droit à indemnisation ne peut être réclamé ou accorder au gagnant.

Les organisateurs se réservent le droit, à leur seule discrétion, de choisir parmi les participants gagnants ceux dont ils voudraient recueillir le témoignage pour une éventuelle diffusion à la télévision, à la radio, la presse ou sur tout autre support médiatique.

Tout participant gagnant accepte à l’avance que son image puisse être utilisée, directement ou indirectement, par les organisateurs dans tout document publicitaire écrit ou audiovisuel, sans aucune réserve. Cette condition étant substantielle, elle est considérée être acceptée par le retrait même du cadeau par les participants gagnants.

Chaque participant gagnant, sauf au cas ou il renonce à son cadeau, autorise les organisateurs à faire état de ses nom et prénom à des fins de communication commerciale dans toutes publicités, sur tous supports, sans restriction ni réserve et sans que cela ne confère au participant gagnant une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l'attribution de son cadeau.

Toute participation au Jeu vaut acceptation pure et simple du présent règlement.

Les participants admettent sans réserve que le simple fait de participer au Jeu les soumet obligatoirement à la loi Algérienne.

Pour toutes les contestations relatives à l'exécution ou à l'interprétation du présent règlement, seul sera compétent le Tribunal de Rouiba.

Le présent règlement sera déposé au bureau de l’huissier de justice Maïtre Khelil Amina, sis route du Lycée (face à la maison de jeune), Rouiba, Alger.

Fait à Rouiba, le 22 Octobre 2009